Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2026 :
Présentation du rapport annuel 2025 de la société publique locale GEOSUD92 ;
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal ;
Approbation du contrat de développement Département – Ville (CDDV) pour l’année 2026 ;
Redevances d’occupation de la Halle aux comestibles – Non-perception pendant la fermeture et exonération exceptionnelle complémentaire ;
Convention pluriannuelle avec l’Agence régionale de santé d’Île-de-France relative au financement de la campagne de vaccination en milieu scolaire contre les HPV et les méningocoques ACWY ;
Approbation de la convention RGPD relative à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV), les infections invasives à méningocoque ACWY (MenACWY) et à d’autres vaccinations réalisées, dans le cadre des campagnes nationales de vaccination dans les collèges ;
Commission communale pour l’accessibilité – Fixation de sa nouvelle composition ;
Signature de l’engagement de la Commune en faveur de l’accueil des enfants en situation de handicap – Charte du Réseau Loisirs Handicap 92 ;
Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l'école » ;
Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de la Ville de Fontenay-aux-Roses relative aux situations exceptionnelles ;
Approbation de la convention avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine relative à la transmission de données pour le recensement des enfants soumis à l’obligation scolaire ;
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’établissement public administratif Centre Culturel Jeunesse et Loisirs relative à la mise en œuvre du Plan Mercredi ;
Recensement de la population 2027 – Création d’emploi(s) temporaire(s) et fixation des modalités de rémunération des agents recenseurs ;
Suppression du service de proximité et des deux emplois permanents correspondants – Création d’un emploi de référent sport et éducation populaire ;
Actualisation du tableau des emplois ;
Désignation d’un délégué élu représentant la Ville de Fontenay-aux-Roses auprès du Comité national d’action sociale (CNAS) ;
Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris ;
Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris.
