Règlement par zone

Pour plus de facilité, consultez et téléchargez le règlement par zone, sans oublier de regarder les dispositions générales et les annexes du règlement :

1- Définitions et dispositions générales

2- Zone UA

3- Zone UB

4- Zone URU

5- Zone URP

6- Zone UC

7- Zone UD

8- Zone UE

9- Zone N

10 - Annexes du règlement (en intégralité)

Comprenant :

Liste des emplacements réservés
Liste des plans d’alignement
Liste des arbres remarquables à préserver
Liste des éléments de patrimoine à protéger