IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION

Composition de bureau

Président

Trésorier

Secrétaire

Fonctionnement de l'association

Identification de l'association

BILAN DES ACTIVITÉS DE L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2022

Activités réalisées en 2022

Précisez les indicateurs ci-dessous :

• Actions réalisées : notamment celles réalisées sur le territoire de Fontenay-aux-Roses, du département des Hauts-de-Seine et de l’intercommunalité Vallée Sud-Grand Paris
• Objectif, budget, public visé (indiquez le nombre de fontenaisiens concernés),

Citez les événements de la Ville auxquels vous avez participé.

Vous avez la possibilité d'énoncer les actions menées sur une feuille à part.

COMPTE DE RÉSULTAT 2022

Il est obligatoire de remplir le tableau ci-dessous.

ACTIVITÉS DE L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023

Projets prévus pour 2023

Précisez les indicateurs ci-dessous :

• Actions réalisées : notamment celles réalisées sur le territoire de Fontenay-aux-Roses, du département des Hauts-de-Seine et de l’intercommunalité Vallée Sud-Grand Paris
• Objectif, budget, public visé (indiquez le nombre de fontenaisiens concernés),

Citez les événements de la Ville auxquels vous avez participé.

Vous avez la possibilité d'énoncer les actions menées sur une feuille à part.

PIÈCES OBLIGATOIRES À FOURNIR

• Statuts de l’association (uniquement pour les nouvelles associations non enregistrées
  au service de la Vie associative ou pour celles ayant modifié leurs statuts)
• Récépissé du dépôt à la préfecture et extrait de publication au Journal Officiel
  (uniquement pour les nouvelles associations non enregistrées au service de la Vie
  associative ou pour celles ayant effectué des modifications administratives auprès de
  la Préfecture)
• Composition du Conseil d'administration mentionnant le nom et la fonction des
  membres
• Dernier rapport moral et financier signé par le Président
• Procès-verbal de la dernière Assemblée générale signé par le Président
• RIB ou RIP au nom de l'association
• Attestation sur l’honneur signée par le Président de l’association (page 10)

RIB / RIP de l'association

Téléverser mes documents

ATTESTION SUR L'HONNEUR

PROTECTION DES DONNÉES

Vos données sont recueillies dans le cadre de la réalisation d’une mission d’intérêt public ou relevant
de l’exercice de l’autorité publique de la Ville de Fontenay-aux-Roses. Elles seront utilisées à des fin
de communication institutionnelle uniquement et conservées conformément aux délais légaux.
Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif,
vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données dpo@fontenay-aux-roses.fr. Si
vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas
respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).