Conseil municipal du 4 avril 2024 : découvrez l'ordre du jour

1

Approbation du Compte de Gestion 2023.

2

Approbation du Compte Administratif 2023 de la Ville.

3

Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune au cours de l’année 2023.

4

Affectation du résultat de l’exercice 2023.

5

Vote des taux de fiscalité pour 2024.

6

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57.

7

Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2024.

8

Adoption du budget primitif du budget annexe de la Halle aux Comestibles pour l’exercice 2024.

9

CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - Approbation du contrat « Engagements Quartiers 2023 ».

10

Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets 2024.

11

Réitération de la garantie d’emprunt au bailleur CDC Habitat Social

Résidence, sis 33bis/35 rue Boris VILDE, pour le réaménagement de la ligne de prêt 1103410.

12

Cession du lot 104 sis au 2 place du Général de Gaulle appartenant au domaine privé de la Ville.

13

Calcul du quotient familial par voie dématérialisée et migration de l‘API particulier vers l’API impôt particulier.

14

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne pour l’organisation de la course sur route « la Fontenaisienne ».

15

Don à la commune de Fontenay-aux-Roses des œuvres « Brantozozo », « Le Prophète », « Composition » et « L’Araignée » du sculpteur Philippe SCRIVE.

16

Don à la commune de Fontenay-aux-Roses de l’œuvre « Monumental Traverse » du sculpteur Alexandre NOLL.

17

Adhésion à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé - CPTS- CCFMV » (Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff, Vanves).

18

Approbation de la convention de partenariat entre le Réseau Pédiatrique Sud et Ouest Francilien-Association pour le Suivi des Nouveau-nés à Risque et le Centre Municipal de Santé Simone Veil de Fontenay-aux-Roses.

19

Approbation de la convention de partenariat entre la Structure d’Expertise et de Ressources diabète d’Ile-de-France et le Centre Municipal de Santé Simone Veil.

20

Compte Personnel de Formation.

21

Modification de la délibération portant recours à l’apprentissage 2024/2025.

22

Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.

23

Actualisation du tableau des emplois.