Conseil municipal du 14 avril 2026 : découvrez l'ordre du jour

Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal du 14 avril 2026 : 

1. Élection des représentants de la ville à la Commission d’appel d’offres.

2. Élection des représentants à la Commission permanente de délégation de service public pour les concessions de la Ville.

3. Élection des représentants la commune à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).

4. Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’information (CLI) relative aux installations nucléaires de base.

5. Désignation du représentant de la commune au Conseil d’administration et aux Assemblées Générales des Actionnaires de la SPL Vallée Sud Aménagement.

6. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de la Société Anonyme d’Economie Mixte SAEM Vallée Sud Mobilités.

7. Désignation des représentants de la commune au sein de la société publique locale GEOSUD 92.

8. Élection des représentants de la commune au comité syndical du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication).

9. Élection des représentants de la commune au comité syndical du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France).

10. Élection des représentants de la commune au comité syndical du SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne).

11. Élection des représentants de la commune à l’Agence métropolitaine des mobilités partagées.

12. Élection du représentant de la commune au sein des conseils d’écoles.

13. Élection des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association La ludothèque « le manège aux jouets ».

14. Élection des représentants de la commune à l’Assemblée Générale de l’Association de développement Intercommunale des Blagis (ADIB).

15. Élection des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association Socio-Culturelle des Sorrières (ASCS).

16. Élection des représentants de la commune au conseil de vie sociale des établissements Val Content et Marie Nodier de l’association ARPAVIE.

17. Élection des représentants de la commune au conseil d’administration du Collège des Ormeaux.

18. Élection des représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la maison de retraite du Parc (EPHAD public statut hospitalier autonome).

19. Élection des représentants de la commune à la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

20. Adoption du nouveau Règlement Budgétaire et Financier (RBF).

21. Approbation du compte de gestion 2025 du budget principal et du budget annexe de la Ville de Fontenay-aux-Roses.

22. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune au titre de l’année 2025.

23. Approbation du Compte Administratif 2025 du budget principal de la Ville.

24. Affectation du résultat de l’exercice 2025 du budget principal de la Ville de Fontenay-aux-Roses.

25. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57.

26. Vote des taux de fiscalité pour 2026.

27. Modification de six Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP) et clôture de trois Autorisations de Programme (AP).

28. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2026.

29. Approbation du Compte Administratif 2025 du budget annexe de la Halle aux Comestibles.

30. Affectation du résultat de l’exercice 2025 du budget annexe de la Halle aux Comestibles.

31. Adoption du budget primitif du budget annexe de la Halle aux Comestibles pour l’exercice 2026.

32. Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets 2026.

33. Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne (ASF).

34. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne pour l’organisation de la course sur route « la Fontenaisienne ».

35. Approbation du règlement de la Course de Kart de Fontenay-aux-Roses.

36. Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire, des Adjoints de quartier, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.

37. Majoration des indemnités de fonction des élus liée au statut d’ancien chef-lieu de canton.

38. Mise à jour de l’autorisation de remisage à domicile de certains véhicules de service.

39. Actualisation du tableau des emplois.