Conseil municipal du 12 février 2026 : découvrez l'ordre du jour

Vue de la mairie et de son parvis

Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal du 12 février 2026 : 

  1. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
  2. Rapport d’orientations budgétaires 2026.
  3. Rectification d'une erreur matérielle portant sur la grille tarifaire du Centre Municipal de Santé Simone Veil (CMS).
  4. Subventions aux associations et établissements publics pour 2026.
  5. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’association le Manège aux jouets – Ludothèque.
  6. Approbation du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de Vallée Sud-Grand Paris.
  7. Présentation du rapport d’activité VSGP pour l’année 2024 et présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et des rapports d’activités au titre de l’année 2024.
  8. Avenant n°2 à la convention de partenariat en Cardiologie entre le Centre municipal de Santé Simone Veil de Fontenay-aux-Roses et le GHU AP-HP Université Paris-Saclay.
  9. Approbation de la convention relative à l'indemnisation de la Commune de Fontenay-aux-Roses pour le travail des professionnels du centre municipal de santé Simone Veil œuvrant à la mise en œuvre du projet de santé de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Châtillon - Clamart - Fontenay-aux-Roses - Malakoff - Vanves (CPTS CCFMV).
  10. Approbation de la convention relative à l’organisation 2026 du séjour intercommunal des Blagis, porté par la commune de Fontenay-aux-Roses, et fixation des tarifs.
  11. Approbation de la mise à disposition d’agents publics de Sceaux, Bourg-la-Reine et Bagneux dans le cadre de l’organisation du séjour intercommunal des Blagis, porté par la commune de Fontenay-aux-Roses.
  12. Approbation de la convention relative à l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de l’académie de Versailles.
  13. Approbation des conventions de réciprocité relatives à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration et activités périscolaire entre les communes de Malakoff, Antony, Bourg-la-Reine, Châtillon, Plessis-Robinson, Sceaux et la commune de Fontenay-aux-Roses.
  14. Approbation de l’avenant à la convention relative à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence Postale Communale à Scarron entre la Ville et La Poste.
  15. Adhésion au Contrat d’Assurance des Risques Statutaires (2026/2029) souscrit par le CIG Petite Couronne auprès de CNP ASSURANCES.
  16. Convention de mise à disposition d’un agent entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’EPA CCAS (Etablissement Public Administratif Centre Communal d’Action Sociale).
  17. Actualisation du tableau des emplois.

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  • Vie citoyenne
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