Lieu : Salle du conseil Municipal - Hôtel de ville

75, rue Boucicaut - 92260 Fontenay-aux-Roses

Présentation de l'évènement

Ordre du jour :
 
-Présentation du Référent déontologue des élus.

-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023.

  1. Modification des statuts de l’Etablissement Public Administratif CCJL.
  2. Election d’un représentant de la commune au conseil d’administration de la Ludothèque « Le manège à jouets ».
  3. Election d’un représentant de la commune à l’assemblée générale de l’Association de Développement Intercommunal des Blagis (ADIB).
  4. Approbation d’un protocole transactionnel avec Monsieur B.
  5. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec le syndicat des copropriétaires, Madame M. et Monsieur F.
  6. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec la société ALGECO et la société TRANSPORT TOUSSAINT.
  7. Modification de onze Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP). Création de deux Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP).
  8. Acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de coques brutes destinées à un équipement sportif et un parking.
  9. Reprise en régie d’une activité privée – situation des salariés.
  10. Avenant n°1 à la convention de partenariat en cardiologie entre le CMS Simone Veil et le GHU AP-HP et l’Université Paris Saclay.

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Thème : La renaturation en ville

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Heure de la séance

  • 19h30
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