Ordre du jour :
-Présentation du Référent déontologue des élus.
-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023.
- Modification des statuts de l’Etablissement Public Administratif CCJL.
- Election d’un représentant de la commune au conseil d’administration de la Ludothèque « Le manège à jouets ».
- Election d’un représentant de la commune à l’assemblée générale de l’Association de Développement Intercommunal des Blagis (ADIB).
- Approbation d’un protocole transactionnel avec Monsieur B.
- Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec le syndicat des copropriétaires, Madame M. et Monsieur F.
- Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec la société ALGECO et la société TRANSPORT TOUSSAINT.
- Modification de onze Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP). Création de deux Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP).
- Acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de coques brutes destinées à un équipement sportif et un parking.
- Reprise en régie d’une activité privée – situation des salariés.
- Avenant n°1 à la convention de partenariat en cardiologie entre le CMS Simone Veil et le GHU AP-HP et l’Université Paris Saclay.
