Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 2025 :
Modification du tableau des durées d’amortissement des biens acquis par la collectivité.
Autorisation donnée au comptable public pour la correction d’erreurs comptables en application de l’avis du conseil de normalisation des comptes publics.
Cession d’un local commercial sis 105 rue Boucicaut à la SEM Vallée Sud Développement.
Cession d’une partie du Sentier des vignes.
Approbation du protocole d’accord pluriannuel « Quartier d’Avenir.
Modification de la zone géographique concernée par le transfert de la compétence « création et d’exploitation d’un réseau public de chaleur ou de froid » à l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris concernant la commune du Plessis-Robinson.
Approbation de la convention de mise à disposition du SIPPEREC pour son accompagnement sur les opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité.
Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la commune de Longpont-sur-Orge (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz.
Convention de mise à disposition de services entre l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses en matière de lutte contre l’habitat indigne.
Convention relative à l’approbation de la garantie d’emprunt et convention de réservation pour l’opération d’acquisition de 72 logements locatifs sociaux neufs sis 18 rue Alfred de Musset par l’Office Public Départemental Hauts-de-Seine Habitat.
Signature de la Charte d’engagement en faveur de l’héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la ville de Fontenay-aux-Roses et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine associée à la prestation de service « Contrat local d’accompagnement à la scolarité ».
Approbation de la convention relative à l’organisation du séjour intercommunal des Blagis, porté par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la mise à disposition d’agents publics dans le cadre de l’organisation du séjour intercommunal des Blagis, porté par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Approbation d’une nouvelle convention relative à la participation financière aux frais de scolarité avec la commune de Palaiseau.
Approbation d’une convention de mise à disposition hors temps scolaire du gymnase départemental affecté au collège des Ormeaux au profit de la commune de Fontenay-aux-Roses.
Subvention exceptionnelle accordée à l’Association pour le Développement Intercommunal des Blagis (ADIB).
Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » - Session 2026.
Approbation de la convention entre la Ville et l’Agence régionale de santé relative à la participation financière de l’ARS pour le financement de la gestion et de la réalisation des vaccinations gratuites au titre de l’année 2025.
Désignation des représentants de la Ville dans le cadre de l’entente entre le Théâtre des Sources, Vallée Sud – Grand Paris et la Ville.
Approbation de la convention de coproduction entre la Ville et l’EPA Théâtre des Sources – Cinéma le Scarron dans le cadre du Festival Danses et Musiques Ouvertes.
Approbation du règlement de participation au Marché de Noël des artistes 2025.
Avis sur les ouvertures dominicales pour les établissements de commerce de détail en 2026.
Approbation du règlement du concours « Les plus belles vitrines de Noël à Fontenay-aux-Roses » 2025 – et désignation des membres du jury.
Organisation des opérations du recensement rénové de la population 2026 et création d’un emploi d’agent recenseur.
Modification de la délibération portant recours à l’apprentissage.
