La séance se tenant à huis clos pour des raisons sanitaires, les Fontenaisiens sont invités à suivre en direct la séance du Conseil municipal le vendredi 10 juillet à partir de 9h sur Facebook et Youtube. Consultez l'ordre du jour ci-dessous.

La séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de Fontenay-aux-Roses et sur Youtube.

Ordre du jour

FINANCES

1° - Approbation du compte administratif 2019 de la Ville.

2° - Approbation du compte de gestion 2019 de la Ville.

3° - Affectation du résultat de l’exercice 2019 de la Ville.

4° - Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune au cours de l’année 2019.

5° - Approbation du budget primitif 2020 de la Ville.

6° - Modification des trois autorisations de programme AP crédits de paiement CP.

7° - Contrat de soutien dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine.

VIE ASSOCIATIVE

8° - Subventions aux Associations et Etablissements Publics pour 2020.

RESSOURCES HUMAINES

9° - Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.

10° - Approbation de la majoration des indemnités de fonction des élus liée au statut d’ancien chef-lieu de canton.

11° - Exercice du droit de formation des membres du Conseil Municipal.

12° - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire.

13° - Modification du tableau des emplois.

DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DANS LES ORGANISMES INTERIEURS ET EXTERIEURS

14° - Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent.

15° - Élection des représentants à la Commission permanente de Délégation de Service Public pour les concessions de la Ville.

16° - Election des représentants de la commune à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

17° - Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’information (CLI) relative aux installations nucléaires de base.

18° - Désignation du représentant de la commune au Conseil d’administration et aux Assemblées Générales des Actionnaires de la SPLA PANORAMA Vallée Sud Grand Paris.

19° - Election des représentants de la commune au comité syndical du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication).

20° - Election des représentants de la commune au comité syndical du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France).

21° - Election des représentants de la commune au comité syndical du SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne).

22° - Election d’un représentant de la Ville au comité syndical du syndicat Autolib’ Vélib’ Métropole.

23° - Désignation du représentant du Conseil Municipal auprès des Conseils d’Ecoles.

24° - Election des représentants de la Ville au Conseil d’Administration du Collège des Ormeaux.

25° - Election des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de la Ludothèque « Le manège aux jouets ».

26° - Election des représentants de la Ville au conseil d’administration de l’Association de Développement Intercommunal des Blagis (ADIB).

27° - Election des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association Socio-Culturelle des Sorrières (ASCS).

28° - Election des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association des AREPA Val Content et Marie Nodier.

29° - Election des représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la maison de retraite du Parc (EPHAD public statut hospitalier autonome).

30° - Désignation des représentants de la Ville à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

31° - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.