En raison de la situation sanitaire, les Fontenaisiens sont invités à suivre en direct la séance du Conseil municipal le jeudi 26 novembre à partir de 17h30 sur Facebook et Youtube. Consultez l'ordre du jour ci-dessous.

Mise à jour : Revivez la séance du Conseil municipal du 26 novembre !

Ordre du jour

DEMATERIALISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1 - Approbation des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conversation des débats, et modalités de scrutin de réunion en Conseil municipal tenues par voie dématérialisée.

FINANCES

2 - Décision modificative n°1.
3 - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement place De Gaulle, Parc Laboissière, place de la Cavée et gymnase du Parc.
4 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris du 12 novembre 2020.
5 - Actualisation du taux de la Taxe d’Aménagement.

SPLA

6 - Présentation du rapport d’activité de la SPLA PANORAMA Vallée-Sud – Grand-Paris pour l’exercice 2019.
7 - SPLA PANORAMA : Transformation de la SPLA en SPL, modifications des statuts de la société, de la raison sociale et du nom commercial.

DSTM / URBA

8 - Extension du transfert des compétences voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année à l’Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris.
9 - Avis sur l’extension de la compétence obligatoire « construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris.

TRANSPORT

10 - Création et participation de la Ville à la Société Anonyme d’Economie Mixte Vallée Sud Mobilités.

CULTURE

11- Avenant à la convention de don d’oeuvre d’art dans le cadre d’une convention de résidence.
12 - Don d’une oeuvre d’art « Les lapins solidaires » du Plasticien Michel de ROZIER.

CCSPL

13 - Nomination des représentants des associations siégeant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

VIE ASSOCIATIVE

14 - Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » - Session 2020.

RESSOURCES HUMAINES

15 - Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les autres cadres d’emplois.
16 - Actualisation du tableau des emplois.

COMMERCE

17 - Approbation de la liste des dimanches concernés par l’autorisation d’ouverture pour les établissements de commerce de détail en 2021.