Les Fontenaisiens sont invités à assister à la séance du Conseil municipal en mairie. Vous pouvez consulter ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour

DIRECTION GENERALE

1° - Approbation et signature du contrat de Développement 2019-2021 Département -Ville de Fontenay-aux-Roses.

CUISINE CENTRALE

2° - Acquisition de deux emprises foncières appartenant au Conseil Départemental des Hauts-de-Seine, situées le long du Boulevard du Moulin de la Tour.

DSTM

3° - Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses pour les travaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore de la place de la Cavée.

RESSOURCES HUMAINES

4° - Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et l’EPA CCJL.
5° - Revalorisation du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale.
6° - Tableau des emplois - Création et suppression d’emplois

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

7° - Subvention complémentaire – COS (Comité des Œuvres Sociales).

EPA CENTRE CULTUREL JEUNESSE ET LOISIRS

8° - Subvention accordée à L’Etablissement Public Administratif CCJL (Centre Culturel Jeunesse et Loisirs) dans le cadre du PEDT.

VIE ASSOCIATIVE

9° - Subvention versée à l’association « la Ludothèque, le Manège aux Jouets » dans le cadre du financement du « Lieu d’accueil Enfant Parent » par la CAF.

10° - Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » - dossiers reportés- Session 2019.

11° - Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » - Session 2020.

12° - Adoption du règlement intérieur des salles municipales.

EDUCATION

13° - Approbation du Règlement intérieur des temps péri et extra scolaires.

LOGEMENT

14° - Garanties d’emprunt accordées par la Ville à la SA HLM EFIDIS-CDC HABITAT SOCIAL – Dans le cadre de réaménagement d’emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

15° - Garantie d’emprunts accordée par la Ville SA HLM OSICA - CDC HABITAT SOCIAL – Dans le cadre de réaménagement de dettes auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

16° - Prorogation des droits de réservation de logements de la commune en échange d’une garantie d’emprunt accordée à la SA HLM OSICA-CDC Habitat Social.

17° - Garanties d’emprunt accordées par la Ville à France Habitation– dans le cadre de réaménagement d’emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

18° - Prolongation des droits de réservation de logements de la commune en échange d’une garantie d’emprunt accordée à la SA HLM France Habitation.

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE

19° - Signature de la convention de partenariat avec le réseau Osmose.

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

20 - Présentation du rapport annuel 2018 de la commission communale pour l'accessibilité (CCA).

21 - Approbation de la charte Ville Handicap.

JEUNESSE

22 - Approbation d’un dispositif de « bourses de l’initiative » pour les jeunes.

INSERTION

23 - Convention d’objectifs et de partenariat entre la Ville et l’association d’insertion Active-Faraide.