Les Fontenaisiens sont invités à assister à la séance du Conseil municipal en mairie. Consultez l'ordre du jour.

Ordre du jour

SPLA PANORAMA

1 - SPLA Panorama – Approbation du Rapport d’Activité de la SPLA PANORAMA Fontenay-aux-Roses-Clamart pour l’Exercice 2017.

FINANCES

2 - Soutien financier aux communes de l’Aude sinistrées en octobre 2018.

3 - Budget Ville : Décision Modificative n°2.

4 - Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres.

5 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris du 28 septembre 2018.

6 - Création de trois autorisations de programme AP et crédits de paiement.

7 - Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2017.

8 - Don pour la restauration de la toile de Mignard.

CULTURE

9 - Convention de mise à disposition d’un chapiteau entre la Ville et l’EPA Théâtre des Sources.

RESSOURCES HUMAINES

10 - Convention d’adhésion au Contrat d’Assurance des Risques Statutaires (2018/2021) souscrit par le CIG petite couronne auprès de CNP Assurances.

COMMERCE

11 - Approbation de la liste des dimanches concernés par l’autorisation d’ouverture pour les établissements de commerce de détail en 2019.

DSTM - AMENAGEMENT

12 - Adhésion à « SIPP’ n’CO » centrale d’achat du SIPPEREC.

13 - Autorisation de déposer les autorisations d’urbanismes relatives à :
- la restructuration-extension du gymnase du Parc,
- l’installation d’une halle sportive démontable sur le site du Panorama,
- la création d’une salle polyvalente au 20 avenue Jean Moulin.

SPORT

14 - Approbation d’une nouvelle version de la convention de mise à disposition hors temps scolaire du Gymnase du Collège Les Ormeaux au profit de la commune de Fontenay-aux-Roses.

VIE ASSOCIATIVE

15 - Approbation des tarifs concernant la location de la salle Laboissière.