Les Fontenaisiens sont invités à assister à la séance du Conseil municipal en mairie. Consultez l'ordre du jour.

Ordre du jour

FINANCES


1 – Approbation du Compte Administratif 2017 de la ville.

2 – Approbation du compte de gestion 2017 de la Ville.

3 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville au cours de l’année 2017.

4 – Affectation du résultat de l’exercice 2017 de la Ville.

5 – Vote des taux de fiscalité pour 2018.

6 – Approbation du Budget Primitif 2018 de la ville.

VIE ASSOCIATIVE


7 – Subventions aux Associations et Etablissements Publics pour 2018.

COMMERCE


8 – Approbation d’un protocole transactionnel - Commission Locale d’Indemnisation Amiable - Demande d’indemnisation de la SARL KJP CROSNIER.

9 – Approbation d’un protocole transactionnel - Commission Locale d’Indemnisation Amiable - Demande d’indemnisation de la SNC BELLIDI.

10 – Approbation d’un protocole transactionnel - Commission Locale d’Indemnisation Amiable - Demande d’indemnisation de l’EURL SYLVIE VILLARONNE.

11 – Approbation d’un protocole transactionnel -Commission Locale d’Indemnisation Amiable - Demande d’indemnisation de l’EURL HAIR FONTENAY.

12 – Approbation d’un protocole transactionnel - Commission Locale d’Indemnisation Amiable - Demande d’indemnisation de la SARL Boucherie de l'Eglise.

SPLA PANORAMA


13 – SPLA Panorama – Cession d’une participation au capital à L’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris.

14 – SPLA Panorama – Désignation du représentant de la Ville de Fontenay-aux-Roses au Conseil d’Administration de la SPLA PANORAMA Fontenay-aux-Roses-Clamart.

15 – SPLA Panorama – Transfert du mandat d’études confié par la Ville de Fontenay-aux-Roses à la SPLA Panorama à l’Etablissement Territorial Vallée Sud Grand Paris pour la définition d’un projet urbain et l’évaluation des modalités techniques, juridiques et financières, en vue d’une phase opérationnelle du site du Panorama.

16 – SPLA Panorama – Transfert du mandat d’études confié par la Ville de Fontenay-aux-Roses à la SPLA Panorama à l’Etablissement Territorial Vallée Sud Grand Paris pour la définition d’un projet urbain et l’évaluation des modalités techniques, juridiques et financières, en vue d’une phase opérationnelle du site du Mail Boucicaut.

RESSOURCES HUMAINES


17 – Tableau des emplois - Création et suppression d’emplois.

LOGEMENT


18 – Garantie d’emprunt accordée par la Ville à la SA HLM TOIT ET JOIE concernant un prêt d’un montant total de 1 750 000 euros souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

19 – Approbation de la convention relative à la réservation de logements en contrepartie d’une garantie d’emprunt accordée à la SA HLM TOIT ET JOIE.

CONSEIL DE QUARTIER


20 – Modification de la charte du Conseil de quartier.

PETITE ENFANCE


21 – Modification du Règlement de fonctionnement des établissements de la Petite Enfance.

EVENEMENTIEL


22 – Fixation des tarifs de partenariat pour les animations de la Fête de la Ville des 2 et 3 juin 2018.