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© Mairie de Fontenay-aux-Roses Tous droits réservés Hôtel de ville 75, rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses Tél : 01 41 13 20 00 Fax : 01 41 13 21 11 Directeur de la Publication Pascal Buchet, Maire de Fontenay-aux-Roses, Conseiller général des Hauts-de-Seine Rédacteur Service Communication et Relations publiques Crédit photographie Service Communication et relations publiques, Hervé Guignolet, Patrice Latron Conception, réalisation, hébergement Wiwa Lillas Pastia avec Betsy 2.5 Date de mise en ligne : janvier 2003 Mise à jour : 2010 Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Mairie de Fontenay-aux-Roses, service communication et relations publiques au 01 41 13 21 96. Propriété intellectuelle et droit de reproduction L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Fontenay-aux-Roses est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite. Les logos et marques appartiennent à la Mairie de Fontenay-aux-Roses ou à des tiers et sont déposés. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces logos ou marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la mairie de Fontenay-aux-Roses ou du tiers propriétaire. Liens externes La ville de Fontenay-aux-Roses ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation. Confidentialité Les messages que vous faites parvenir par l'intermédiaire de l'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels. Toute information transmise à ce site sera considérée comme non-confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par la ville de Fontenay-aux-Roses. Mise en garde générale Les services de la ville de Fontenay-aux-Roses mettent tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs du site internet de la ville des informations fiables et vérifiés. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Toutes spécifications ou données contenues dans ce site peuvent être modifiées sans préavis. |
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