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Coordonnées Service de l'urbanisme DSTM 8, place du château Sainte-Barbe 92260 - Fontenay-aux-Roses Tél. : 01 41 13 21 70 Envoyer un mail...
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Urbanisme Le service de l'urbanisme est en charge : - des projets d’aménagement de la commune, - du plan d’occupation des sols (POS), - de l’application du droit des sols (permis de construire), - des déclarations de travaux / clôture, - des permis de démolir et certificats d’urbanisme, - du foncier (cadastre, déclarations d’intention d’aliéner).
Les plans du cadastre peuvent également être consultés sur place (les reproductions officielles sont uniquement délivrées par la le Service du Cadastre des Hauts-de-Seine).
Horaires Du lundi au jeudi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h. Le vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Projets et études de faisabilité uniquement sur rendez-vous.Pour en savoir plus Service du Cadastre des Hauts-de-Seine 85, rue Henri-Barbusse - 92000 Nanterre Tél. : 01 41 37 85 01 Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement des Hauts-de-Seine (C.A.U.E) « Le petit château » du Parc de Sceaux 9, rue du Docteur-Berger Tél. : 01 41 87 04 40 www.caue92.com
Direction Départementale de l’Equipement 167 / 177, av. Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex Tél. : 01 40 97 29 06 www.hauts-de-seine.equipement.gouv.fr
Sur le net www.archi.fr/URCAUE-IDF/abcdaire www.service-public.fr
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