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Coordonnées
Service de l'urbanisme
DSTM
8, place du château Sainte-Barbe
92260 - Fontenay-aux-Roses
Tél. : 01 41 13 21 70
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Urbanisme

Le service de l'urbanisme est en charge :
- des projets d’aménagement de la commune,
- du plan d’occupation des sols (POS),
- de l’application du droit des sols (permis de construire),
- des déclarations de travaux / clôture,
- des permis de démolir et certificats d’urbanisme,
- du foncier (cadastre, déclarations d’intention d’aliéner).

Les plans du cadastre peuvent également être consultés sur place (les reproductions officielles sont uniquement délivrées par la le Service du Cadastre des Hauts-de-Seine).

Horaires
Du lundi au jeudi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h.
Le vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.
Projets et études de faisabilité uniquement sur rendez-vous.


Pour en savoir plus

Service du Cadastre des Hauts-de-Seine
85, rue Henri-Barbusse - 92000 Nanterre
Tél. : 01 41 37 85 01
 
Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement  des Hauts-de-Seine (C.A.U.E)
« Le petit château » du Parc de Sceaux
9, rue du Docteur-Berger
Tél. : 01 41 87 04 40
www.caue92.com 

Direction Départementale de l’Equipement
167 / 177, av. Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex
Tél. : 01 40 97 29 06
www.hauts-de-seine.equipement.gouv.fr

Sur le net
www.archi.fr/URCAUE-IDF/abcdaire
www.service-public.fr 

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