Ville de Fontenay-aux-Roses

Actus

Voir toute l'actu

Agenda

  • Vendredi 24 février 2017 à 14h

    Groupe de parole - France Alzheimer 92

    Groupe de parole - France Alzheimer 92

    France Alzheimer 92 organise régulièrement des groupes de parole à Fontenay-aux-Roses et les environs pour les aidants familiaux des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. (...)

  • Vendredi 24 février 2017 à 15h

    Conférence du CUF

    Conférence du CUF

    Conférence de Jean-Christophe Gueguen, docteur en pharmacie, pharmacien industriel : "Le thé".... (...)

  • Vendredi 24 février 2017 à 18h30

    Soirée V.O anglais : karaoké kids

    Soirée V.O anglais : karaoké kids

    Le CCJL organise une nouvelle soirée karaoké en anglais. Un rendez-vous familial à ne pas manquer ! (...)

Voir tout l'agenda
Imprimer Zoomer Dézoomer Accueil > Environnement : Cadre de vie > Urbanisme > Document d'urbanisme en vigueur

Document d'urbanisme en vigueur

Consultez le règlement du Plan d'Occupation des Sols (POS) en vigueur actuellement*.

Règlement du Plan d’Occupation des Sols

Le Plan d’Occupation des Sols définit la réglementation en matière d’urbanisme sur l’ensemble de la Ville de Fontenay-aux-Roses. Il permet de déterminer les droits à construire et les conditions d’évolution d’une propriété. Ce document réglementaire est composé d’un rapport de présentation présentant les caractéristiques de la ville et d’un règlement découpé en différentes zones afin de mieux prendre en compte la spécificité de chacun de ses quartiers :


Prendre connaissance du Rapport de Présentation

Savoir la zone de mon logement

Pour connaitre le règlement de votre zone, cliquez sur son nom :

UA / UB / UC / UD / UE / UF / UL / UM / UPMa / UPMb 

Télécharger les annexes du règlement du POS

Quelles sont les Servitudes d’Utilité Publique attachées à ma parcelle ? Cliquez-ici

* En vigueur au 30 septembre 2015 suite à la dernière modification du POS